Retrouvez chaque dimanche la synthèse de nos actualités, en vous inscrivant sans plus attendre à notre newsletter hebdomadaire.
Menu
Condamnation de La Nouvelle Quinzaine Littéraire par le Tribunal de grande instance de Paris
Marché français - 19/09/2018
Patricia de Pas ne pourra plus utiliser la marque La Nouvelle Quinzaine Littéraire : le 6 septembre dernier, « le tribunal de grande instance de Paris a jugé qu’il s’agissait d’une contrefaçon du titre créé et déposé par Maurice Nadeau », révèle Livres Hebdo.
Le parlement européen adopte la directive controversée sur le droit d’auteur
14/09/2018
Rejetée en juillet dernier, le Parlement a finalement adopté la position sur les règles relatives au droit d’auteur présentée par la Commission, en « ajoutant des garanties pour protéger les petites entreprises et la liberté d’expression », ce mercredi 12 septembre.