La Pologne suit le mouvement et annonce abaisser le taux de sa TVA sur les ebooks

Par : Angèle Boutin

01/04/2019

La Pologne rejoint le club des États membres de l’Union Européenne ayant abaissé le taux de leurs TVA respectives sur les publications numériques afin de les aligner sur celui des livres papier.

Initialement fixé à 23 %, le taux de TVA appliqué aux publications numériques devrait baisser à 5 % à partir du 1er juin en Pologne, se calquant ainsi sur celui des livres papier. Cette mesure émane d’un projet de loi voté par le gouvernement polonais.

Le ministère des Finances a ainsi expliqué que « tous les livres : imprimés, sur CD, cassettes et tout autre media, mais aussi les ebooks seront soumis à un taux de 5 % ».

Une étude réalisée par Anna Drapińska et Beata Liberadzka, révèle que les ventes d’ebooks représenteraient entre 2 % et 5 % du marché du livre polonais. D’ici 2020 cette part devrait atteindre les 13 %.

En 2017, les ventes de livres numériques ont atteint 85 millions de zlotys (19,7 millions d’euros) une augmentation de 41,7 % par rapport à 2016 (60 millions de zlotys / 13,9 millions d’euros).

Depuis le 2 octobre 2019, les États membres de l’UE ont l’autorisation d’unifier les taux de TVA appliqués aux livres numériques sur celui des livres papier. À ce jour, la France, l’Italie, l’Islande, l’Espagne, la Croatie, Malte, l’Irlande et le Portugal ont passé le pas.

 
 
 

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